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Marques déposées par C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT
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COQUINOU
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COQUINOU
C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1449349
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
COUTANCES
COQUINOU de C.A.S.A.M. COOPERATIVE D\'APPROVISIONNEMENT

Présentation de la marque COQUINOU

Déposée le 29 janvier 1988 par C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « COQUINOU »

Le déposant est C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES Cédex. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque COQUINOU est expirée depuis le 29 janvier 1998.

C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL PRE , EQUIPEMENT AGRICOLE , FERTIL MAIS , SM3 LEROY GROUPE CASAM , CASAMER , COQUINOUS , COQUIX , FERMES & JARDINS


C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES Cédex. - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription - Renonciation totale n°38413 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°38413 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38413 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.